Notice légale

Avis juridique

Les informations qui figurent sur ce site font l'objet d'une clause de non-responsabilité, d'une déclaration concernant les droits d'auteur et de règles relatives à la protection des données à caractère personnel.

 

Clause de non-responsabilité

Le présent site de SGI Consulting vise à promouvoir l'accès du public aux informations relatives à ses projets et ses activités professionnelles en général. Notre objectif est de diffuser des informations exactes et à jour. Nous corrigeons les erreurs qui nous seront signalées. Toutefois, SGI Consulting n'assume aucune responsabilité quant aux informations que contient le présent site.

Ces informations :

Nous souhaitons limiter autant que possible les inconvénients occasionnés par des erreurs techniques. Cependant, certaines données ou informations présentes sur notre site peuvent ne pas avoir été créées ou structurées dans des fichiers ou des formats exempts d'erreurs, de sorte que nous ne pouvons garantir que notre service ne sera pas interrompu ou autrement affecté par de tels problèmes. SGI Consulting décline toute responsabilité quant aux problèmes de ce type pouvant résulter d'une utilisation de ce site ou de tout autre site extérieur auquel il renvoie.

La présente clause de non-responsabilité n'a pas pour but de limiter la responsabilité de SGI Consulting de manière contraire aux exigences posées dans les législations nationales applicables ou d'exclure sa responsabilité dans les cas où elle ne peut l'être en vertu desdites législations.

 

Déclaration concernant les droits d'auteur

© SGI Consulting 2010

Reproduction autorisée, moyennant mention de la source, sauf spécification contraire.

Si la reproduction ou l'utilisation de données textuelles et multimédias (son, images, logiciels, etc.) sont soumises à autorisation préalable, cette autorisation annulera l'autorisation générale susmentionnée et indiquera clairement les éventuelles restrictions d'utilisation.

 

Protection des données à caractère personnel

SGI Consulting est attachée au respect de la vie privée.

La politique en matière de «protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel par les institutions et organes communautaires» se fonde sur le règlement (CE) n° 45/2001 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2000.

Quel traitement réservons-nous aux courriers électroniques que vous nous envoyez?

De nombreuses pages web de ce site sont équipées d’un bouton «Contact», qui active votre logiciel de courrier électronique et vous invite à envoyer vos observations à une boîte électronique spécifique.

Quand vous envoyez un tel message, vos données personnelles ne sont enregistrées que dans la mesure nécessaire pour vous répondre. Si elle n’est pas en mesure de vous fournir une telle réponse, l’équipe chargée d’administrer la boîte électronique fait suivre votre message à un autre service. Un courrier électronique vous est alors adressé, pour vous informer du nom de cet autre service.

Si vous avez la moindre question sur le traitement réservé à vos courriers électroniques et à vos données personnelles, n’hésitez pas à l’inclure dans votre message.